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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET
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AU PALAIS GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AU PALAIS GOURMAND
COMPAGNIE SAUPIQUET, société anonyme

Numéro de dépôt :
1384098
Date de dépôt :
03/12/1986
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
03/12/2006

Présentation de la marque AU PALAIS GOURMAND

Déposée le 3 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « AU PALAIS GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE SAUPIQUET domicilié(e) 17, boulevard Gaston Doumergue, 44200 NANTES (dossier no 2078747) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 802 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2078747) - France.

La marque AU PALAIS GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AU PALAIS GOURMAND est expirée depuis le 3 décembre 2006.

COMPAGNIE SAUPIQUET a également déposé les autres marques suivantes : SALADE WESTERN SS SAUPIQUET , SAUPIQUET , LES FILETINES SAUPIQUET , SYRACUSE CASSEGRAIN , LES TABLES ROYALES , SAUPIQUET , LES MARAICHERES , LES SALADIERES , SALADE CAMPAGNARDE AU THON S SAUPIQUET , SAUPIQUET les Saladières CALIFORNIA


COMPAGNIE SAUPIQUET, société anonyme - 17, boulevard Gaston Doumergue, 44200 NANTES (dossier no 2078747) - France - SIREN 855802484


APPLIMA S.A. - (dossier no 2078747) - France


Renouvellement avec limitation le 19 novembre 1996 n°2078747 - Publication au BOPI 1996-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 4 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282542 - Publication au BOPI 1999-08-04

Inscription - Transmission de propriété n°30768 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30768 - Publication au BOPI 1988-06-13

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à l'exception des sauces à salades), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.