Marque enregistrée - Marque en vigueur

Phyte
Compagnie Saint Louis

Numéro de dépôt :
4658755
Date de dépôt :
19/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2030
Phyte de Compagnie Saint Louis

Présentation de la marque Phyte

Déposée par voie électronique le 19 juin 2020 par Compagnie Saint Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Phyte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est Compagnie Saint Louis domicilié(e) Mas de Nages - 30132 - Caissargues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Gassier domicilié(e) Chemin des Canaux - 30132 - Caissargues - France.

La marque Phyte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4658755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phyte arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.


Compagnie Saint Louis - Mas de Nages - 30132 - Caissargues - France


Monsieur Charles Gassier - Chemin des Canaux - 30132 - Caissargues - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Confiserie ; glaces alimentaires ; levure ; sauces (condiments) ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool; Kombucha ; Kéfir (boisson fermentée à base de grains de kéfir) ; Boissons fermentées sans alcool.