"La pile officielle du Père Noël"
Présentation de la marque "La pile officielle du Père Noël"
Déposée le 1 juin 1995 par COMPAGNIE RALSTON ENERGY SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "La pile officielle du Père Noël" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "La pile officielle du Père Noël" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "La pile officielle du Père Noël" est expirée depuis le 1 juin 2005.
COMPAGNIE RALSTON ENERGY SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-04
Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination n°389830 - Publication au BOPI 2004-04-01
Inscription le 29 mai 2000 - Changement de dénomination n°301156 - Publication au BOPI 2000-05-29
Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270577 - Publication au BOPI 1999-01-18
Inscription le 14 mars 2000 - Concession de licence n°297009 - Publication au BOPI 2000-03-14
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27