Déposée le 4 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE RALSTON ENERGY SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUBLE BARREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-15 du 11 avril 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE RALSTON ENERGY SYSTEMS domicilié(e) 6 rue Emile Pathé, 78403 CHATOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.
La marque DOUBLE BARREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE RALSTON ENERGY SYSTEMS société anonyme - 6 rue Emile Pathé, 78403 CHATOU - France
RINUY SANTARELLI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41
Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination n°389830 - Publication au BOPI 2004-04-01
Inscription le 29 mai 2000 - Changement de dénomination n°301156 - Publication au BOPI 2000-05-29
Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270577 - Publication au BOPI 1999-01-18
Inscription le 14 mars 2000 - Concession de licence n°297009 - Publication au BOPI 2000-03-14
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs périphériques; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels; extincteurs; piles électriques, batteries électriques, générateurs électrochimiques, accumulateurs rechargeables. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage et de climatisation, de production de vapeur y compris électriques, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires; appareils d'éclairage portatifs, lampes de poches, torches électriques, ampoules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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