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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE
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VIN DES SABLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIN DES SABLES
COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3365489
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2025
VIN DES SABLES de COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE

Présentation de la marque VIN DES SABLES

Déposée le 16 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE domicilié(e) Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 142 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque VIN DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIN DES SABLES arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : TOP Très Original Pétillant , TOP Trop Original Pétillant , E.O. WINE Extraordinary , Secret du rosé , MAJESTY , PINK FLAMINGO , SECRET OF PINK , TOP OF THE TOP , COMPAGNIE DES SABLES , FLAMANT ROSE


COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, Société par actions simplifiée - Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France - SIREN 393142153


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 4 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°441788 - Publication au BOPI 2006-10-04

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2015 n°2589347 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-12

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759314 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins tranquilles ; vins mousseux ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.