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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE
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VASNIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VASNIER
COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4358436
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
VASNIER de COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE

Présentation de la marque VASNIER

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VASNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE domicilié(e) Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 142 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. MARINE BEACCO domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque VASNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VASNIER arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : TOP Très Original Pétillant , TOP Trop Original Pétillant , E.O. WINE Extraordinary , Secret du rosé , MAJESTY , PINK FLAMINGO , SECRET OF PINK , TOP OF THE TOP , COMPAGNIE DES SABLES , FLAMANT ROSE


COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, Société par actions simplifiée - Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France - SIREN 393142153


GEVERS & ORES, Mme. MARINE BEACCO - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759314 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Champagne.