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Marques déposées par COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE
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V DOMAINE VRANKEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

V DOMAINE VRANKEN
COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE

Numéro de dépôt :
4384355
Date de dépôt :
25/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2027
V DOMAINE VRANKEN de COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE

Présentation de la marque V DOMAINE VRANKEN

Déposée par voie électronique le 25 août 2017 par COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V DOMAINE VRANKEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE domicilié(e) Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Lucie DAMBREVILLE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque V DOMAINE VRANKEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V DOMAINE VRANKEN arrivera à expiration en date du 25 août 2027.

COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : TOP Très Original Pétillant , TOP Trop Original Pétillant , E.O. WINE Extraordinary , Secret du rosé , MAJESTY , PINK FLAMINGO , SECRET OF PINK , TOP OF THE TOP , COMPAGNIE DES SABLES , FLAMANT ROSE


COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE - Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France


GEVERS & ORES, Lucie DAMBREVILLE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747192 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759314 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins mousseux d'appellation d'origine protégée et d'indication géographique protégée; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.