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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE
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Sand's
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sand's
COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3491712
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2027
Sand\'s de COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE

Présentation de la marque Sand's

Déposée le 30 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sand's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE domicilié(e) Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 142 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme BEACCO MARINE domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Sand's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3491712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sand's arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : TOP Très Original Pétillant , TOP Trop Original Pétillant , E.O. WINE Extraordinary , Secret du rosé , MAJESTY , PINK FLAMINGO , SECRET OF PINK , TOP OF THE TOP , COMPAGNIE DES SABLES , FLAMANT ROSE


COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, Société par actions simplifiée - Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France - SIREN 393142153


GEVERS & ORES, Mme BEACCO MARINE - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638524 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759314 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.