Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE
/
DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE
COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE

Numéro de dépôt :
4393571
Date de dépôt :
04/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2027
DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE de COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE

Présentation de la marque DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2017 par COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE domicilié(e) Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Ingrid CORVIOLE-PARENT domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.

COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : TOP Très Original Pétillant , TOP Trop Original Pétillant , E.O. WINE Extraordinary , Secret du rosé , MAJESTY , PINK FLAMINGO , SECRET OF PINK , TOP OF THE TOP , COMPAGNIE DES SABLES , FLAMANT ROSE


COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE - Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France


GEVERS & ORES, Ingrid CORVIOLE-PARENT - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 3 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753548 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits étant d'origine française ou élaborés en France.