Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOU DORÉ
COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3235324
Date de dépôt :
08/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2023
CLOU DORÉ de COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE

Présentation de la marque CLOU DORÉ

Déposée le 8 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOU DORÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE domicilié(e) Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 142 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOU DORÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOU DORÉ est expirée depuis le 8 juillet 2023.

COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : TOP Très Original Pétillant , TOP Trop Original Pétillant , E.O. WINE Extraordinary , Secret du rosé , MAJESTY , PINK FLAMINGO , SECRET OF PINK , TOP OF THE TOP , COMPAGNIE DES SABLES , FLAMANT ROSE


COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, société par actions simplifiée - Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France - SIREN 393142153


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521202 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759314 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins mousseux.