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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE
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CLEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEAN
COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3383968
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2025
CLEAN de COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE

Présentation de la marque CLEAN

Déposée le 5 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-45 du 10 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE domicilié(e) Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 142 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3383968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEAN arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : TOP Très Original Pétillant , TOP Trop Original Pétillant , E.O. WINE Extraordinary , Secret du rosé , MAJESTY , PINK FLAMINGO , SECRET OF PINK , TOP OF THE TOP , COMPAGNIE DES SABLES , FLAMANT ROSE


COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, Société par actions simplifiée - Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France - SIREN 393142153


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 4 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°441788 - Publication au BOPI 2006-10-04

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2015 n°2593708 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-24

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759314 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins tranquilles ; vins mousseux ; vins pétillants ; vins aromatisés ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.