COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3378774
Date de dépôt :
07/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2025
Présentation de la marque AIR DE PROVENCE
Déposée le 7 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIR DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-41 du 14 octobre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE domicilié(e) Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 142 153 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque AIR DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, Société par actions simplifiée - Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France - SIREN 393142153
GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14
Inscription le 4 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°441788 - Publication au BOPI 2006-10-04
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2015 n°2592188 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-03
Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759314 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20
Carafes, cruches, bouteilles, verrerie. Boissons alcooliques bénéficiant des appellations d'origine contrôlée suivantes : “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Côtes de Provence ”, “ Les Baux-de-Provence ”, “ Eaux-de-vie de vin originaire de Provence ”, “ Eau-de-Vie de Marc originaire de Provence ”.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AIR DE PROVENCE"