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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H
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Sit.Cool!
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sit.Cool!
Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) SARL

Numéro de dépôt :
3484851
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
28/02/2017
Sit.Cool! de Compagnie pour l\'Innovation dans l\'Habitat (C.I.H

Présentation de la marque Sit.Cool!

Déposée le 28 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Sit.Cool! »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H domicilié(e) RN 532, Lieu-dit : “ Le Martinet ”,26300 PIZANÇON - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 617 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) Monsieur Pierre-René MAYER domicilié(e) RN 532, Lieu-dit : “ Le Martinet ”,26300 PIZANÇON - 26300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sit.Cool! est expirée depuis le 28 février 2017.

Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H a également déposé les autres marques suivantes : RelaxSit , CIH COMPAGNIE POUR L'INNOVATION DANS L'HABITAT , VERCORS , POLYVALENCE , SUSPENSO , Plebi-Sit


Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) SARL - RN 532, Lieu-dit : “ Le Martinet ”,26300 PIZANÇON - 26300 - France - SIREN 413617226


Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) Monsieur Pierre-René MAYER - RN 532, Lieu-dit : “ Le Martinet ”,26300 PIZANÇON - 26300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Meubles, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cire. Coussins, étagères. Fauteuils, sièges, literie à l'exception du linge de lit.