Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3073818
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2010
Présentation de la marque POLYVALENCE
Déposée le 26 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POLYVALENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H domicilié(e) Zone Artisanale, 26190 LA MOTTE FANJAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 617 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (CIH), Madame Nadine MAYER - France.
La marque POLYVALENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073818.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) Société Anonyme - Zone Artisanale, 26190 LA MOTTE FANJAS - France - SIREN 413617226
Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (CIH), Madame Nadine MAYER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Appareils d'éclairage, lustres, lampes d'éclairage, lampadaires. Meubles, glaces (miroirs) et cadres pour la décoration. Sièges (meubles). Appliques murales décoratives en matière non textile (ameublement). Literie à l'exception du linge de lit. Objet d'art en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matière plastique. Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique. Coussins.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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