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Marques déposées par Compagnie Pour l'Etude et la Réalisation de Combustibles Atomiques
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CERCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERCA
Compagnie Pour l'Etude et la Réalisation de Combustibles Atomiques

Numéro de dépôt :
934055
Date de dépôt :
30/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CERCA

Déposée le 30 septembre 1975 par Compagnie Pour l'Etude et la Réalisation de Combustibles Atomiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CERCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Pour l'Etude et la Réalisation de Combustibles Atomiques domicilié(e) (soc. an.), 41, avenue Montaigne, Paris. - France.

La marque CERCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CERCA est expirée depuis le 30 septembre 1985.


Compagnie Pour l'Etude et la Réalisation de Combustibles Atomiques - (soc. an.), 41, avenue Montaigne, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Installations de chauffage, de production de vapeur ou autre fluide caloporteur, de réfrigération, de séchage, de concentration par évaporation, de distillation, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;capteurs d'énergie solaire et dispositifs de stockage thermique, chauffe-eau solaire, chaudières et climatisateurs solaires.