Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEBULON
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM

Numéro de dépôt :
92421722
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2002

Présentation de la marque ZEBULON

Déposée le 5 juin 1992 par COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEBULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NONY & Cie - France.

La marque ZEBULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEBULON est expirée depuis le 5 juin 2002.

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH , HTPC , U.M.D.P.


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM - 19 avenue Jules Carteret, 69007 LYON - France


Cabinet NONY & Cie - France


Inscription le 13 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157295 - Publication au BOPI 1993-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes