VILLE PROPRE
Présentation de la marque VILLE PROPRE
Déposée le 14 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLE PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VILLE PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VILLE PROPRE est expirée depuis le 14 mai 1990.
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18