Déposée le 5 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « URBAN SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque URBAN SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société anonyme - 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 955512611
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Renouvellement sans limitation le 21 février 2002 n°2215951 - Publication au BOPI 2002-02-21
Inscription le 13 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157295 - Publication au BOPI 1993-04-13
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Renouvellement sans limitation le 14 février 2012 n°2491637 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-14
Inscription le 17 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°754502 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754875 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Conteneurs en métal pour ordures et déchets.Machine et machines-outils pour le nettoyage, le dépoussiérage et le traitement des ordures et déchets ménagers ou industriels (broyeurs-balayeuses). Incinérateurs.Appareils de désinfection.Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bennes pour le transport d'ordures et de déchets ménagers ou industriels.Arroseuses.Papiers et articles en papier ; cartons et articles en carton.Sacs en papier destinés à contenir des ordures et des déchets.Feuilles et pellicules, sacs en matières plastiques.Tuyaux flexibles non métalliques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériels de nettoyage ; paille de fer.Poubelles et conteneurs en matières plastiques ou autres matières non métalliques ; balais.Matériel d'arrosage.Transport et entrepôt.Transport d'ordures et déchets.Ramassage et enlèvement d'ordures et déchets.Exploitation de transbordeurs.Location de véhicules et transport d'ordures.Entrepôt, garage de véhicules.Location de garages.Traitement des matériaux.Purification et régénération de l'air.Traitement et transformation des ordures et déchets
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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