Déposée le 10 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGMA SIGMATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque SIGMA SIGMATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société anonyme - 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 955512611
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50
Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354773 - Publication au BOPI 2002-09-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Inscription le 14 novembre 2002 - retrait partiel n°359157 - Publication au BOPI 2002-11-14
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2494934 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22
Véhicules automobiles ; carrosseries, parties de carrosseries, pare-chocs, capots avant et arrière, hayons arrière, châssis de véhicules automobiles. Imprimés, publications ; affiches, brochures, calendriers, catalogues, journaux, Services d'analyse, de recherche et de conception scientifiques, technologiques et industrielles à savoir analyse chimique, recherches en chimie, services de chimie, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, contrôle de qualité, dessin industriel, essais de matériaux, étalonnage (mesurage) , étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) , ingénierie, recherches en mécanique, recherches en physique, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) , recherches techniques, conception et développement de logiciels.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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