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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Plastic Omnium
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REAR CLOSURE SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REAR CLOSURE SYSTEMS
Compagnie Plastic Omnium, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4137359
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
REAR CLOSURE SYSTEMS de Compagnie Plastic Omnium

Présentation de la marque REAR CLOSURE SYSTEMS

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Plastic Omnium auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REAR CLOSURE SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Plastic Omnium domicilié(e) 19 Boulevard Jules Carteret - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme. Kristell GAUDY EROUT domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - Paris - France.

La marque REAR CLOSURE SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REAR CLOSURE SYSTEMS arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.

Compagnie Plastic Omnium a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH , HTPC , U.M.D.P.


Compagnie Plastic Omnium, Société anonyme à conseil d'administration - 19 Boulevard Jules Carteret - 69007 - Lyon - France


LLR, Mme. Kristell GAUDY EROUT - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Accumulateurs électriques pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] / appareils pour systèmes de repérage universel [GPS], indicateurs de perte électrique, indicateurs de vitesse, instruments pour la navigation, appareils de navigation par satellite, nécessaires mains libres pour téléphones, niveaux d'essence, appareils de radio pour véhicules, régulateurs de tension pour véhicules, thermostats pour véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules. Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ;

Appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.