Marque enregistrée - Marque en vigueur

optiSOLUTIONS
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3894203
Date de dépôt :
03/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022
optiSOLUTIONS de COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM

Présentation de la marque optiSOLUTIONS

Déposée le 3 février 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « optiSOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque optiSOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque optiSOLUTIONS arrivera à expiration en date du 3 février 2022.

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , PELICAN , P'TIT LUDO , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France - SIREN 955512611


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Appareils de pesage, de mesurage ; appareil pour l'enregistrement, la transmission de données ; équipement pour la transmission et le traitement de l'information à savoir transmetteurs et émetteurs de données ; logiciels (programmes enregistrés) de recueil des données relatives à la gestion, la pré-collecte, la collecte, la valorisation, le traitement des déchets, de recueil de données relatives à un parc de véhicules terrestres et de bacs et/ou conteneurs à déchets, de recueil de données relatives aux utilisateurs de bacs et/ou conteneurs à déchets ; logiciels (programmes enregistrés) de facturation ; logiciels (programmes enregistrés) de contrôle d'accès à des conteneurs à déchets ; logiciels (programmes enregistrés) d'identification de badges et de cartes magnétiques ou à puce (circuit intégré) ; logiciels (programmes enregistrés) permettant de créditer des unités sur des badges et des cartes magnétiques ou à puce (circuit intégré) ; badges et cartes, magnétiques ou à puce (circuit intégré), d'identification ; supports de données magnétiques ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétique, ou à puce (circuit intégré) comportant un crédit d'unités ; appareils (bornes) de contrôle d'accès à des conteneurs à déchets ; lecteurs de cartes d'identification ; logiciels à utiliser avec des planificateurs d'itinéraire ; cartes électroniques à des fins de navigation ; systèmes navigation, d'orientation, de localisation et systèmes de géolocalisation mondiale (GPS) composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs radio et/ou satellite ; appareil électronique, émetteur récepteur activable par réception de signaux radio et/ou satellite et transmettant un signal codé permettant à un récepteur spécifique de le localiser et de l'identifier ; puces (circuits intégrés) et lecteurs de puces (circuits intégrés).

Gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; établissement de statistiques ; facturation, tous ces services étant destinés à la gestion, la facturation, la pré-collecte, la collecte, le traitement, la valorisation des déchets ; aide aux collectivités locales dans le choix du conditionnement et du traitement des déchets (conseils en organisation dispensé auprès des collectivités locales) ; services de conseil et d'assistance des collectivités locales dans les domaines de la gestion, du traitement, du conditionnement, de la pré-collecte, de la collecte et de la valorisation des déchets (conseils en organisation dispensé auprès des collectivités locales) ; études de marché ; services de traitement et de gestion à distance de données relatives au trajet de véhicules terrestres, à la localisation de véhicules terrestres et de bacs et/ou conteneurs à déchets ; services de traitement et de gestion à distance de données relatives à un parc de véhicules terrestres, au trajet de véhicules terrestres, au recueil d'informations relatives à la description de l'état général de véhicules terrestres ; services de traitement et de gestion à distance de données relatives à un parc de bacs et/ou de conteneurs à déchets, à la description de l'état général et du taux de remplissage de bacs et/ou conteneurs à déchets ; services de traitement et de gestion à distance de données relatives aux utilisateurs de bacs et/ou conteneurs à déchets ; tous ces services étant liés à la gestion, la facturation, la pré-collecte, la collecte, le traitement, la valorisation des déchets.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission électronique de données relatives à des véhicules terrestres et/ou des bacs et/ou des conteneurs à déchets et/ou des utilisateurs de bacs/conteneurs à déchets par terminaux informatiques ; location de matériel de télécommunication ; services de télécommunications à savoir services de radio localisation et/ou identification de véhicules terrestres et/ou des bacs et/ou des conteneurs à déchets ; communications radiophoniques, téléphoniques ; transmission de messages ; fourniture d'un accès privatisé à des bases de données informatiques ; messagerie électronique.

Services d'information sur le tri des déchets.

Services de formation sur le tri des déchets.

Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables fournissant des données d'itinéraire de voyage, d'image cartographique et données géographiques, obtenues par système de repérage universel (GPS) pour permettre à des tiers de parvenir à un lieu exact ou de suivre une direction précise.