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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM
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OPTIPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIPAD
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3893735
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/02/2022
OPTIPAD de COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM

Présentation de la marque OPTIPAD

Déposée le 1 février 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OPTIPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, Mme. Cécile DELAITRE domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque OPTIPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIPAD est expirée depuis le 1 février 2022.

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH , HTPC , U.M.D.P.


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France - SIREN 955512611


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, Mme. Cécile DELAITRE - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 17 avril 2019 - Changement d'adresse n°754500 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754875 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Appareil pour l'enregistrement, la transmission de données ; équipement pour la transmission et le traitement de l'information à savoir transmetteurs et émetteurs de données ; lecteurs de cartes ; d'identification ; lecteurs de puces (circuits intégrés) ; logiciels (programmes enregistrés) destinés au recueil de données en vue de la gestion, la facturation, la pré-collecte, la collecte, le traitement, la ; valorisation des déchets ;

Gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; établissement de statistiques ; facturation, tous ces services étant destinés à la gestion, la facturation, la pré-collecte, la collecte, le traitement, la valorisation des déchets ; aide aux collectivités locales dans le choix du conditionnement et du traitement des déchets (conseils en organisation dispensé auprès des collectivités locales) ; services de conseil et d'assistance des collectivités locales dans les domaines de la gestion, du traitement, du conditionnement, de la pré-collecte, de la collecte et de la valorisation des déchets (conseils en organisation dispensé auprès des collectivités locales) ; études de marché ,services de traitement et de gestion à distance de données relatives à un parc de véhicules terrestres, au trajet de véhicules terrestres, au recueil d'informations relatives à la description de l'état général de véhicules terrestres ; services de traitement et de gestion à distance de données relatives à un parc de bacs et/ou de conteneurs à déchets, à la description de l'état général et du taux de remplissage de bacs et/ou conteneurs à déchets ; services de traitement et de gestion à distance de données relatives aux utilisateurs de bacs et/ou conteneurs à déchets ; tous ces services étant liés à la gestion, la facturation, la pré-collecte, la collecte, le traitement, la valorisation des déchets ;

Transmissions électroniques par terminaux informatiques de données relatives à des bacs et/ou des conteneurs à déchets, de données relatives aux utilisateurs de bacs et/ou de conteneurs à déchets muni de cartes d'identification ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages.