Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPTINET
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3893726
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/02/2022
OPTINET de COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM

Présentation de la marque OPTINET

Déposée le 1 février 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OPTINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, Mme. Cécile DELAITRE domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque OPTINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTINET arrivera à expiration en date du 1 février 2022.

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , PELICAN , P'TIT LUDO , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France - SIREN 955512611


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, Mme. Cécile DELAITRE - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Appareils de mesurage ; appareil de pesage ; appareil pour l'enregistrement, la transmission de ; données ; équipement pour la transmission et le traitement de l'information à savoir transmetteurs et émetteurs de données ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion des données relatives à la pré-collecte, la collecte des déchets ; logiciels (programmes enregistrés) de facturation ; logiciel de gestion de données relatives à un parc de véhicules terrestres et de bacs et/ou de conteneurs à déchets ; appareil électronique, émetteur récepteur activable par réception de signaux radio et/ou satellite et transmettant un signal codé permettant à un récepteur spécifique de le localiser et de l'identifier ; systèmes de localisation et systèmes de géolocalisation mondiale (GPS) composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs radio et/ou satellite ;

Gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central sécurisé ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; établissement de statistiques ; facturation ; services de traitement et de gestion à distance de données relatives à un parc de véhicules terrestres, au trajet de véhicules terrestres, au recueil d'informations relatives à la description de l'état général de véhicules terrestres ; services de traitement et de gestion à distance de données relatives à un parc de bacs et/ou de conteneurs à déchets, à la description de l'état général et du taux de remplissage de bacs et/ou conteneurs à déchets ; services de traitement et de gestion à distance de données relatives aux utilisateurs de bacs et/ou conteneurs à déchets ; tous ces services étant liés à la gestion, la facturation, la pré-collecte, la collecte, le traitement, la valorisation des déchets ;

Transmissions électroniques par terminaux informatiques de données relatives à des véhicules terrestres, à des bacs et/ou des conteneurs à déchets, ainsi qu'aux utilisateurs de bacs et/ou de conteneurs à déchets muni de carte d'identification ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; fourniture d'un accès privatisé à des bases de données informatiques ; messagerie électronique.