Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM
/
MODULOBAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULOBAC
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94502605
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2024

Présentation de la marque MODULOBAC

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque MODULOBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULOBAC est expirée depuis le 21 janvier 2024.

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH , HTPC , U.M.D.P.


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société anonyme à conseil d'administration - 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 955512611


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2003 n°2249749 - Publication au BOPI 2003-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2013 n°2542894 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Inscription le 17 avril 2019 - Changement d'adresse n°754500 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754875 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Conteneurs, colonnes et bornes en métal pour ordures et déchets.Objets de mobilier urbain métalliques.Conteneurs, colonnes et bornes en matières plastiques et autres matières non métalliques pour ordures et déchets.Objets de mobilier urbain non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.