Marque renouvelée - Marque en vigueur

ICEBERG
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94538508
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2024

Présentation de la marque ICEBERG

Déposée le 3 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICEBERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque ICEBERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ICEBERG arrivera à expiration en date du 3 octobre 2024.

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH , HTPC , U.M.D.P.


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à conseil d'administration - 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 955512611


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Inscription le 19 février 1996 - RETRAIT PARTIEL n°197841 - Publication au BOPI 1996-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2004 n°2272542 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 20 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°403506 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403504 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403505 - Publication au BOPI 2004-09-20

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632563 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-25

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2568039 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 17 avril 2019 - Changement d'adresse n°754500 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754875 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Constructions métalliques, notamment conteneurs, cuves, récipients, colonnes et bornes en métal pour ordures et déchets.Objets de mobilier urbain métalliques, à savoir bornes de récupération reliées à un conteneur souterrain.Bornes en matières plastiques ou non métalliques pour ordures et déchets.Objets de mobilier urbain non métalliques, à savoir bornes de récupération reliées à un conteneur souterrain.Conteneurs, réservoirs, cuves, récipients, colonnes en matières plastiques ou non métalliques pour ordures et déchets

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.