Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPACE TRI-SELECTIF
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93469457
Date de dépôt :
25/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2023

Présentation de la marque ESPACE TRI-SELECTIF

Déposée le 25 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE TRI-SELECTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque ESPACE TRI-SELECTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESPACE TRI-SELECTIF est expirée depuis le 25 mai 2023.

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH , HTPC , U.M.D.P.


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société anonyme à conseil d'administration - 19 avenue Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 955512611


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 2003 n°2239752 - Publication au BOPI 2003-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520184 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Inscription le 17 avril 2019 - Changement d'adresse n°754500 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754875 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; panneaux et palissades non métalliques