Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM
/
ESPACE TRI-SELECTIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE TRI-SELECTIF
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM

Numéro de dépôt :
93455460
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2003

Présentation de la marque ESPACE TRI-SELECTIF

Déposée le 16 février 1993 par la société COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE TRI-SELECTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque ESPACE TRI-SELECTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE TRI-SELECTIF est expirée depuis le 16 février 2003.

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH , HTPC , U.M.D.P.


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM - 19 avenue Jules Carteret, 69007 LYON - France - SIREN 955512611


NONY & ASSOCIES - France


Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159614 - Publication au BOPI 1993-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Conteneurs en métal pour la collecte de déchets ménagers et industriels.Machines pour le nettoyage et le traitement des déchets ménagers et industriels.Conteneurs en matières plastiques ou autres matières non métalliques pour la collecte de déchets ménagers et industriels.Traitement et transformation des déchets ménagers et industriels

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.