Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE VILLE EN VILLE
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95566222
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2005

Présentation de la marque DE VILLE EN VILLE

Déposée le 5 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE VILLE EN VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 avenue Jules Carteret, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque DE VILLE EN VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE VILLE EN VILLE est expirée depuis le 5 avril 2005.

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH , HTPC , U.M.D.P.


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM (Société Anonyme) - 19 avenue Jules Carteret, 69007 LYON - France - SIREN 955512611


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Publications; périodiques; journaux