Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSOTRIER
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4233990
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2025
CONSOTRIER de COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM

Présentation de la marque CONSOTRIER

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSOTRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 boulevard Jules Carteret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque CONSOTRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOTRIER arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , PELICAN , P'TIT LUDO , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, société anonyme à conseil d'administration - 19 boulevard Jules Carteret - 69007 - LYON - France - SIREN 955512611


LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Bacs, colonnes aériennes, récipients, cuves, bornes, réservoirs et conteneurs métalliques pour la collecte de déchets, ordures et résidus urbains ;

Bacs, colonnes aériennes, récipients, cuves, bornes, réservoirs et conteneurs non métalliques pour la collecte de déchets, ordures et résidus urbains ;

Location d'espaces publicitaires et de matériel publicitaire ; Diffusion d'annonce publicitaire ; Diffusion d'annonce publicitaire sur des bacs, colonnes aériennes, récipients, cuves, bornes, réservoirs et conteneurs pour la collecte de déchets, ordures et résidus urbains.