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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE
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VEZELAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEZELAY
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92407484
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque VEZELAY

Déposée le 26 février 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEZELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE domicilié(e) 204 Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque VEZELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEZELAY est expirée depuis le 26 février 2002.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme) - 204 Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


SOCIETE CIVILE SPID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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