Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULOUSE
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE

Numéro de dépôt :
92406395
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque TOULOUSE

Déposée le 19 février 1992 par COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE, domicilié(e) 204 Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE est expirée depuis le 19 février 2002.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE - 204 Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


SOCIETE CIVILE SPID - France


Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Sources de lumière et appareils d'éclairage