Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYPLAN
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1539665
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2009

Présentation de la marque SYPLAN

Déposée le 4 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE domicilié(e) 9, rue Pierre Rigaud, 94 IVRY SUR SEINE, France (dossier no 2146962) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2146962) - France.

La marque SYPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYPLAN est expirée depuis le 4 juillet 2009.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme) - 9, rue Pierre Rigaud, 94 IVRY SUR SEINE, France (dossier no 2146962) - France - SIREN 542050885


SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2146962) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1999 n°2146962 - Publication au BOPI 1999-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473158 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473157 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Appareils et installations d'éclairage, notamment ceux destinés à l'éclairage public, ainsi que leurs organes, pièces détachées ou accessoires tels que réflecteurs et diffuseurs de lumière; sources de lumière et en particulier lampes et tubes d'éclairage à incandescence, à fluorescence et autres phénomènes physiques