Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOMBASA
Compagnie Philips Eclairage S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92412011
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2012

Présentation de la marque MOMBASA

Déposée le 25 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Philips Eclairage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOMBASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Philips Eclairage domicilié(e) 9, rue Pierre Rigaud,94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2217338) - 94 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François CHARPAIL SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) 156, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2217338) - 75008 - France.

La marque MOMBASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOMBASA est expirée depuis le 25 mars 2012.

Compagnie Philips Eclairage a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


Compagnie Philips Eclairage S.A. Société Anonyme - 9, rue Pierre Rigaud,94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2217338) - 94 - France - SIREN 542050885


François CHARPAIL SOCIETE CIVILE SPID - 156, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2217338) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2002 n°2217338 - Publication au BOPI 2002-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473158 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473157 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Sources de lumière et appareils d'éclairage F