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Marques déposées par la société COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE
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MASCOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASCOTTE
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE

Numéro de dépôt :
1315474
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2005

Présentation de la marque MASCOTTE

Déposée le 9 juillet 1985 par la société COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE domicilié(e) 9, rue Pierre Rigaud 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2047360) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2047360) - France.

La marque MASCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASCOTTE est expirée depuis le 9 juillet 2005.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE - 9, rue Pierre Rigaud 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2047360) - France - SIREN 542050885


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2047360) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1995 n°2047360 - Publication au BOPI 1995-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Inscription - Transmission de propriété n°37591 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20063 - Publication au BOPI

Appareils et installations d'éclairage.