(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 mars 1987 par la société COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398490.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 mars 2007.
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1996 n°2080408 - Publication au BOPI 1996-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30
Inscription - Transmission de propriété n°37592 - Publication au BOPI