Déposée le 27 février 1987 par la société COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FAUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE domicilié(e) 9, rue Pierre Rigaud 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2080407) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2080407) - France.
La marque FAUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE - 9, rue Pierre Rigaud 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2080407) - France - SIREN 542050885
Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2080407) - France
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1996 n°2080407 - Publication au BOPI 1996-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30
Inscription - Transmission de propriété n°37591 - Publication au BOPI
Appareils et organes, instruments et dispositifs électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, photographiques, cinématographiques;scientifiques;radioélectriques;de physique, de chimie;de calcul;de signalisation, de contrôle, de pesage, de mesurage, de secours;d'enseignement;de génération, de détection, de modulation, d'enregistrement, de reproduction, de visualisation de sons, d'images, de données ou de signaux;machines parlantes et appareils audiovisuels ainsi que leurs accessoires;supports d'enregistrement et notamment phonogrammes sous forme de cassettes enregistrées;lampes flash pour la photographie;enseignes lumineuses et appareils ou dispositifs pour la signalisation lumineuse ainsi que leurs accessoires et pièces détachées;accumulateurs et piles électriques;composants électriques ou électroniques et notamment tubes électroniques pour la radio et la télévision;fils et câbles électriques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Appareils, installations, dispositifs ou organes d'éclairage;de chauffage, de réfrigération, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;lampes d'éclairage, lampadaires, appliques, lustres, plafonniers, luminaires, diffuseurs de lumière, bornes lumineuses et projecteurs, ainsi que leurs dispositifs d'allumage et d'alimentation, leurs accessoires, leurs pièces détachées et notamment globes, abat-jour, réflecteurs;sources de lumière et notamment tubes et lampes d'éclairage à incandescence, à fluorescence ou autres phénomènes physiques analogues;lampes de signalisation, notamment pour standards téléphoniques; lampes à périodicité commandée et notamment feux clignotants.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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