Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Philips Eclairage
/
EVENTAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVENTAIL
Compagnie Philips Eclairage S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92414178
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012

Présentation de la marque EVENTAIL

Déposée le 8 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Philips Eclairage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVENTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Philips Eclairage domicilié(e) 9, rue Pierre Rigaud - 94 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François CHARPAIL SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) 156, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque EVENTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVENTAIL est expirée depuis le 8 avril 2012.

Compagnie Philips Eclairage a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


Compagnie Philips Eclairage S.A. Société Anonyme - 9, rue Pierre Rigaud - 94 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 542050885


François CHARPAIL SOCIETE CIVILE SPID - 156, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2002 n°2217342 - Publication au BOPI 2002-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473158 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473157 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187547 - Publication au BOPI 1995-07-17

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Sources de lumière et appareils d'éclairage