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Marques déposées par COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE
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COUTANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUTANCES
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE

Numéro de dépôt :
92408582
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque COUTANCES

Déposée le 4 mars 1992 par COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUTANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE, domicilié(e) 204 Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque COUTANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTANCES est expirée depuis le 4 mars 2002.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE - 204 Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


SOCIETE CIVILE SPID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Sources de lumière et appareils d'éclairage ainsi que leurs supports