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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE
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BELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1384653
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006
BELLE de COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE

Présentation de la marque BELLE

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE domicilié(e) 9, rue Pierre Rigaud 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2072250) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2072250) - France.

La marque BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE est expirée depuis le 16 décembre 2006.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme) - 9, rue Pierre Rigaud 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2072250) - France - SIREN 542050885


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2072250) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1996 n°2072250 - Publication au BOPI 1996-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Inscription - Transmission de propriété n°37591 - Publication au BOPI

Appareils et lampes d'éclairage.