Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAHIA
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94529748
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2004

Présentation de la marque BAHIA

Déposée le 20 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE domicilié(e) 204 Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque BAHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAHIA est expirée depuis le 20 juillet 2004.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme) - 204 Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 542050885


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France


Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Sources de lumière et appareils d'éclairage