Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ARTEMIS
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95591939
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ARTEMIS

Déposée le 11 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEMIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE domicilié(e) 9, rue Pierre Rigaud 94 IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque ARTEMIS est expirée depuis le 11 octobre 2005.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme) - 9, rue Pierre Rigaud 94 IVRY SUR SEINE - France - SIREN 542050885


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France


Inscription le 2 juin 1997 - Renonciation totale n°237837 - Publication au BOPI 1997-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Appareils d'éclairage et sources de lumière