Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUILA
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92423101
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2002

Présentation de la marque AQUILA

Déposée le 17 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE domicilié(e) 204 Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUNEAU Jean-Pierre SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque AQUILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUILA est expirée depuis le 17 juin 2002.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme) - 204 Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


Monsieur BRUNEAU Jean-Pierre SOCIETE CIVILE SPID - France


Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Sources de lumière et appareils d'éclairage