Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMETE
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société*anonyme)

Numéro de dépôt :
1627991
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2010

Présentation de la marque COMETE

Déposée le 16 novembre 1990 par la société COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société*anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société*anonyme domicilié(e) 9, rue Pierre Rigaud, 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2185773) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François CHARPAIL domicilié(e) (dossier no 2185773) - France.

La marque COMETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMETE est expirée depuis le 16 novembre 2010.


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société*anonyme) - 9, rue Pierre Rigaud, 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2185773) - France - SIREN 542050885


François CHARPAIL - (dossier no 2185773) - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2185773 - Publication au BOPI 2000-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473158 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473157 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Appareils et installations d'éclairage ainsi que leurs organes, pièces détachées et accessoires tels que, notamment, réflecteurs, diffuseurs de lumière et abat-jour;lampadaires, projecteurs, luminaires, bornes lumineuses et appliques murales, notamment pour éclairage public, ainsi que leurs parties constituantes et leurs supports; sources de lumière et en particulier lampes et tubes d'éclairage à incandescence, à fluorescence et autres phénomènes physiques