Marque renouvelée - Marque en vigueur

TURBOFIOUL
COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1615789
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2030

Présentation de la marque TURBOFIOUL

Déposée le 18 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TURBOFIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST domicilié(e) 11 Route de Pompierre - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 802 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque TURBOFIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TURBOFIOUL arrivera à expiration en date du 18 septembre 2030.

COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : QUALIFIOUL , COMBUSTIBLES DE L'OUEST , BRETAGNE THERMIE , CPO , SPCA PETROLES DE L'ATLANTIQUE , CPO , TURBO 2000 , PRO LES PETROLIERS REUNIS DE L'OUEST , CHAUDIS , TURBO FIOUL


COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST, Société par actions simplifiée - 11 Route de Pompierre - 44100 - NANTES - France - SIREN 856802400


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Département Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2008 n°2365067 - Publication au BOPI 2008-02-25

Renouvellement sans limitation n°2109558 - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 14 septembre 1998 - Concession de licence n°261869 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 2 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476633 - Publication au BOPI 2008-07-02

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2018 n°2668146 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-08

Fioul additivé abaisseur de point de congélation et amélioration de combustion