COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3323252
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2024
Présentation de la marque COMBUSTIBLES DE L'OUEST
Déposée le 10 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMBUSTIBLES DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST domicilié(e) 11 route de Pompierre - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 802 400 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Service Marques, Mme POLSELLI Stéphanie domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque COMBUSTIBLES DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323252.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST, Société par actions simplifiée - 11 route de Pompierre - 44100 - NANTES - France - SIREN 856802400
TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Service Marques, Mme POLSELLI Stéphanie - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Inscription le 11 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631097 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11
Inscription le 11 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631098 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2014 n°2567856 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-23
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs). Carburants, charbon (combustible), gasoil, gaz combustibles, houille, kérosène, mazout, pétrole (brut ou raffiné). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Alimentateurs de chaudières de chauffage, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, chaudières à bouilleur, chaudières de buanderie, chaudières de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, réchauffeurs d'eau (appareils), installations de chauffage à eau chaude, échangeurs thermiques, économiseurs de combustibles, radiateurs (chauffage). Construction ; réparation et services d'installation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Nettoyage et réparation de chaudières, installation et réparation de chauffage, ramonage de cheminées, installation et réparation de matériels de chauffage. Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Distribution d'énergie.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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