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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PATISSIERE
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FRAISII
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAISII
COMPAGNIE PATISSIERE, SAS

Numéro de dépôt :
4216424
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2025
FRAISII de COMPAGNIE PATISSIERE

Présentation de la marque FRAISII

Déposée le 9 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PATISSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRAISII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PATISSIERE domicilié(e) ACTIPOLE SAINT CHARLES, 170 AVENUE DE L ETOILE - 13710 - FUVEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 193 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE PATISSIERE, Mme SCHAFF KARINE domicilié(e) ACTIPOLE SAINT CHARLES, 170 AVENUE DE L ETOILE - 13710 - FUVEAU - France.

La marque FRAISII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISII arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

COMPAGNIE PATISSIERE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAPPY TARTELETTES , CHOKILEY , TOP TARTINE , Hop Tarte , MAGIC TARTELETTES , COMPAGNIE DES PATISSIERS , TARTINETTE NOISETTI , FRAMBOISII , NOISETTII , CARAMELOO


COMPAGNIE PATISSIERE, SAS - ACTIPOLE SAINT CHARLES, 170 AVENUE DE L ETOILE - 13710 - FUVEAU - France - SIREN 401193701


COMPAGNIE PATISSIERE, Mme SCHAFF KARINE - ACTIPOLE SAINT CHARLES, 170 AVENUE DE L ETOILE - 13710 - FUVEAU - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 26 janvier 2016 - Retrait partiel n°661463 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; chocolat.