Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Degré news
COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3777450
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2020
Degré news de COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN

Présentation de la marque Degré news

Déposée le 26 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Degré news » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN domicilié(e) 185 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque Degré news a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Degré news est expirée depuis le 26 octobre 2020.

COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR MAÎTRISEE EFFICACITE ENERGETIQUE , CPCU COMPAGNIE PARISSIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN , VAPEUR MAÎTRISEE , CPCU NOTRE RESEAU RENOUVELLE VOS ENERGIES , , VAPEUR MAÎTRISEE INSTALLATION , VAPEUR MAITRISEE EFFICACITE ENERGETIQUE , V VALERIENE , CHALEUR MAÎTRISEE SERVICE , LE BON TYAU POUR VOUS CHAUFFER


COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN, Société anonyme - 185 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 542097324


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, magazines, photographies, tracts, prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés.

Télécommunications ; agences de presse et d'information ; communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux d'ordinateur ; télédiffusion ; transmission, stockage, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications par voies télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons ; émissions télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ; services de fournitures d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, télévisé, de communication mondiale ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images.

Divertissement ; éducation ; formation ; information en matière de divertissement, d'éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités culturelles ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.