Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CPCU EP ESPACE PATRIMOINE
COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3870485
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/10/2021
CPCU EP ESPACE PATRIMOINE de COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN

Présentation de la marque CPCU EP ESPACE PATRIMOINE

Déposée le 28 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CPCU EP ESPACE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN domicilié(e) 185 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CPCU EP ESPACE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPCU EP ESPACE PATRIMOINE est expirée depuis le 28 octobre 2021.

COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR MAÎTRISEE EFFICACITE ENERGETIQUE , Degré news , CPCU COMPAGNIE PARISSIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN , VAPEUR MAÎTRISEE , CPCU NOTRE RESEAU RENOUVELLE VOS ENERGIES , , VAPEUR MAÎTRISEE INSTALLATION , VAPEUR MAITRISEE EFFICACITE ENERGETIQUE , V VALERIENE , CHALEUR MAÎTRISEE SERVICE


COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN, Société anonyme - 185 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 542097324


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Logiciels sur tous supports matériels ; logiciels de fourniture d'accès à des réseaux informatiques, des réseaux extranets et Internet ; logiciels de fourniture d'accès à informations ; banques de données ; données et publications téléchargeables sur ordinateur ou autres supports électroniques ;

Gestion des affaires commerciales ; informations statistiques ; abonnement à tous supports d'informations ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; gestion administrative de fichiers informatiques et de banques de données ;

Télécommunications ; services de transmission d'informations par réseau informatique et électronique et en particulier par réseau Extranet ou Internet ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication sur réseaux informatiques ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par tous moyens informatiques et électroniques ;

Elaboration, conception et maintenance de logiciels ; développement et exploitation de banques de données et de sites Internet ou Extranet ; exploitation de forums de discussion en ligne ; services de téléchargement d'informations par tout moyen de télécommunications ; services d'échange de correspondance par tous moyens de télécommunication ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.