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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN
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BIOMASSE METROPOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOMASSE METROPOLE
COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3667987
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
BIOMASSE METROPOLE de COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN

Présentation de la marque BIOMASSE METROPOLE

Déposée le 30 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMASSE METROPOLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN domicilié(e) 185 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMASSE METROPOLE est expirée depuis le 30 juillet 2019.

COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHALEUR MAÎTRISEE EFFICACITE ENERGETIQUE , Degré news , CPCU COMPAGNIE PARISSIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN , VAPEUR MAÎTRISEE , CPCU NOTRE RESEAU RENOUVELLE VOS ENERGIES , , VAPEUR MAÎTRISEE INSTALLATION , VAPEUR MAITRISEE EFFICACITE ENERGETIQUE , V VALERIENE , CHALEUR MAÎTRISEE SERVICE


COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN, Société anonyme - 185 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 542097324


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Errata de la publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Vente au détail d'équipements et d'appareils thermiques, mécaniques, électriques, électromécaniques ou électroniques nécessaires au fonctionnement et à l'exploitation d'une centrale de production d'énergie ; vente au détail d'équipements liés à l'exploitation d'installations de production et de distribution d'énergie ; intermédiation commerciale en matière de production énergétique ; gestion administrative, notamment d'installations de production et de distribution d'énergies.

Affaires financières et immobilières, relatives notamment à la réalisation et l'exploitation d'installations et de centrales de production d'énergie ; financement d'installations de production d'énergie ; financement de réseaux de distribution d'énergie.

Construction, réparation et maintenance d'installations et de centrales de production d'énergie et de leurs équipements et appareils ; réalisation (conception), installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités.

Distribution d'énergie calorifique et frigorifique, de fluides chauds ou froids, de chaleur, d'air, d'air comprimé, de vapeur ; distribution de chauffage urbain ; distribution d'eau, d'énergie (notamment thermique sous forme de vapeur et électrique) ; distribution d'énergie par réseaux et par tous procédés énergétiques, notamment chaleur renouvelable, énergie solaire, photovoltaïque, éolienne.

Production d'énergies, notamment production d'électricité et de vapeur.