Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Concordances
Compagnie Outre Mesure, Association

Numéro de dépôt :
4123013
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2024
Concordances de Compagnie Outre Mesure

Présentation de la marque Concordances

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par Compagnie Outre Mesure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Concordances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est Compagnie Outre Mesure, Association domicilié(e) La moulinette - 85130 - Tiffauges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Outre Mesure, M. Jean-Pierre CARPENTIER domicilié(e) La moulinette - 85130 - Tiffauges - France.

La marque Concordances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concordances est expirée depuis le 3 octobre 2024.

Compagnie Outre Mesure a également déposé les autres marques suivantes : Compagnones Studiantes


Compagnie Outre Mesure, Association - La moulinette - 85130 - Tiffauges - France


Compagnie Outre Mesure, M. Jean-Pierre CARPENTIER - La moulinette - 85130 - Tiffauges - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.